Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CITROSOL
Numéro de dépôt :
1170001
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CITROSOL
Déposée le 15 mai 1981 par LEGRAND Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CITROSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CITROSOL est expirée depuis le 15 mai 1991.
LEGRAND Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-40